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DA SILVA Sébastien

Active
Siren943 063 792Entrepreneur individuel06800 Cagnes-sur-MerCréée le 03 juin 2025

4391B · Travaux de couverture par éléments

Documents

DA SILVA Sébastien est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juin 2025, identifié par le SIREN 943 063 792. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RUE de l'Église VILLA AZUR - 4ème étage, 06800 Cagnes-sur-Mer. Elle exerce une activité de travaux de couverture par éléments (code NAF 4391B).

Fiche d'identité de DA SILVA Sébastien

Dénomination
DA SILVA Sébastien
SIREN
943 063 792
SIRET (siège)
943 063 792 00015
N° TVA intracommunautaire
FR51943063792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 943 063 792
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juin 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4391B - Travaux de couverture par éléments
Date de création
03 juin 2025
Siège social
3 RUE de l'Église VILLA AZUR - 4ème étage, 06800, Cagnes-sur-Mer
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DA SILVA Sébastien

Couverture et zinguerie

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Établissements de DA SILVA Sébastien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06800 Cagnes-sur-MerSiègeActif

    943 063 792 00015 · ouvert le 03 avril 2025 · NAF 4391B

Documents juridiques de DA SILVA Sébastien

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de DA SILVA Sébastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DA SILVA Sébastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DA SILVA Sébastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DA SILVA Sébastien

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 2025

Questions fréquentes sur DA SILVA Sébastien

Quel est le numéro SIREN de DA SILVA Sébastien ?

Le numéro SIREN de DA SILVA Sébastien est 943 063 792. Le SIRET de son siège social est 943 063 792 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51943063792.

Où se situe le siège social de DA SILVA Sébastien ?

Le siège social de DA SILVA Sébastien est situé 3 RUE de l'Église VILLA AZUR - 4ème étage, 06800 Cagnes-sur-Mer.

DA SILVA Sébastien est-elle toujours en activité ?

Oui, DA SILVA Sébastien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DA SILVA Sébastien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DA SILVA Sébastien.