DABURON JEAN-MARIE
Active4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé
Enregistré sous le numéro SIREN 404 946 014, DABURON JEAN-MARIE est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 1996. Elle est domiciliée 31 bd Gambetta, 76000 Rouen. Son activité principale est vente à distance sur catalogue spécialisé (code NAF 4791B).
Fiche d'identité de DABURON JEAN-MARIE
INSEE- Dénomination
- DABURON JEAN-MARIE
- SIREN
- 404 946 014
- SIRET (siège)
- 404 946 014 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR63404946014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 946 014
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
- Date de création
- 01 mai 1996
- Siège social
- 31 BD GAMBETTA, 76000, ROUEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DABURON JEAN-MARIE
commerce de détail sur internet (objets de décoration non fabriqués)
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Établissements de DABURON JEAN-MARIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76000 ROUENSiègeActif
404 946 014 00028 · ouvert le 26 octobre 2016 · NAF 4791B
Documents juridiques de DABURON JEAN-MARIE
INPIConformité de DABURON JEAN-MARIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DABURON JEAN-MARIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DABURON JEAN-MARIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DABURON JEAN-MARIE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-11-03 · Début d'activité : 2016-10-26
- création
Date d'effet : 01 mai 1996
Questions fréquentes sur DABURON JEAN-MARIE
Quel est le numéro SIREN de DABURON JEAN-MARIE ?
Le numéro SIREN de DABURON JEAN-MARIE est 404 946 014. Le SIRET de son siège social est 404 946 014 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63404946014.
Où se situe le siège social de DABURON JEAN-MARIE ?
Le siège social de DABURON JEAN-MARIE est situé 31 bd Gambetta, 76000 Rouen.
DABURON JEAN-MARIE est-elle toujours en activité ?
Oui, DABURON JEAN-MARIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DABURON JEAN-MARIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DABURON JEAN-MARIE.
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