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DAENS Pascal

Active
Siren952 317 162Entrepreneur individuel76170 Saint-Jean-de-Folleville
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 952 317 162, DAENS Pascal est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 RUE Beaumont, 76170 Saint-Jean-de-Folleville. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DAENS Pascal

Dénomination
DAENS Pascal
SIREN
952 317 162
SIRET (siège)
952 317 162 00016
N° TVA intracommunautaire
FR22952317162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 317 162
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
-
Siège social
15 RUE Beaumont, 76170, Saint-Jean-de-Folleville
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAENS Pascal

Encadrement de séances pédagogiques en lien avec la mobilité à vélo. Séances dans le cadre du SRAV et du programme OEPV.

Finances de DAENS Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAENS Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAENS Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76170 Saint-Jean-de-FollevilleSiègeActif

    952 317 162 00016 · ouvert le 08 mai 2023 · NAF 9609Z

Documents juridiques de DAENS Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAENS Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAENS Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAENS Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAENS Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAENS Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAENS Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur DAENS Pascal

Quel est le numéro SIREN de DAENS Pascal ?

Le numéro SIREN de DAENS Pascal est 952 317 162. Le SIRET de son siège social est 952 317 162 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22952317162.

Où se situe le siège social de DAENS Pascal ?

Le siège social de DAENS Pascal est situé 15 RUE Beaumont, 76170 Saint-Jean-de-Folleville.

DAENS Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, DAENS Pascal est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAENS Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAENS Pascal.

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