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331 783 068

Active
Siren331 783 068Entrepreneur individuel LE MESNIL-ESNARDCréée le 05 septembre 2023

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

Fiche d'identité de 331 783 068

Dénomination
331 783 068
SIREN
331 783 068
SIRET (siège)
331 783 068 00033
N° TVA intracommunautaire
FR12331783068Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 783 068
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
05 septembre 2023
Siège social
LE MESNIL-ESNARD
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 331 783 068

Vente vêtements d'occasion

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Dirigeants et représentants de 331 783 068

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 331 783 068

1 établissement, dont 1 en activité.

  • LE MESNIL-ESNARDSiègeActif

    331 783 068 00033 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 4789Z

Documents juridiques de 331 783 068

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 05 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 31 août 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 331 783 068

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 331 783 068. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 331 783 068 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 331 783 068

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-09-05 · Début d'activité : 2023-09-01

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 2023