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DAHMANE OUSSAMA

Active
Siren994 859 031Entrepreneur individuel83170 BrignolesCréée le 08 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAHMANE OUSSAMA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 décembre 2025, identifié par le SIREN 994 859 031. Le siège social de l'entreprise se trouve 121 RUE des Mas, 83170 Brignoles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5320Z.

Fiche d'identité de DAHMANE OUSSAMA

Dénomination
DAHMANE OUSSAMA
SIREN
994 859 031
SIRET (siège)
994 859 031 00019
N° TVA intracommunautaire
FR13994859031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 859 031
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z
Date de création
08 décembre 2025
Siège social
121 RUE des Mas, 83170, Brignoles
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAHMANE OUSSAMA

Livraison à domicile

Finances de DAHMANE OUSSAMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAHMANE OUSSAMA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAHMANE OUSSAMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83170 BrignolesSiègeActif

    994 859 031 00019 · ouvert le 05 décembre 2025 · NAF 5320Z

Documents juridiques de DAHMANE OUSSAMA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAHMANE OUSSAMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAHMANE OUSSAMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAHMANE OUSSAMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAHMANE OUSSAMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAHMANE OUSSAMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAHMANE OUSSAMA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 2025

Questions fréquentes sur DAHMANE OUSSAMA

Quel est le numéro SIREN de DAHMANE OUSSAMA ?

Le numéro SIREN de DAHMANE OUSSAMA est 994 859 031. Le SIRET de son siège social est 994 859 031 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13994859031.

Où se situe le siège social de DAHMANE OUSSAMA ?

Le siège social de DAHMANE OUSSAMA est situé 121 RUE des Mas, 83170 Brignoles.

DAHMANE OUSSAMA est-elle toujours en activité ?

Oui, DAHMANE OUSSAMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAHMANE OUSSAMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAHMANE OUSSAMA.

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