DAILLY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
DAILLY est une 6540 immatriculée le 3 août 2011 sous le numéro SIREN 533 944 476. Le siège social de l'entreprise se trouve 61 av d'Ax les Thermes, 11340 Belcaire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ROBERT DAILLY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de DAILLY
INSEE- Dénomination
- DAILLY
- SIREN
- 533 944 476
- SIRET (siège)
- 533 944 476 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR78533944476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 944 476
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 août 2011
- Siège social
- 61 AV D'AX LES THERMES, 11340, BELCAIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAILLY
Acquisition administration exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles
Finances de DAILLY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DAILLY
INSEEÉtablissements de DAILLY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11340 BELCAIRESiègeActif
533 944 476 00019 · ouvert le 01 août 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de DAILLY
INPIComptes annuels de DAILLY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAILLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DAILLY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAILLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
123 décisions de justice publiées en open data mentionnent DAILLY. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
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Tribunal de commerce, procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
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Tribunal de commerce, procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
Décision du 15 avril 2026 · N° 2026000762
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Tribunal de commerce, procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
Décision du 15 avril 2026 · N° 2026006812
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Tribunal de commerce, procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
Décision du 15 avril 2026 · N° 2026001717
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Tribunal de commerce, procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
Décision du 15 avril 2026 · N° 2026001438
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Tribunal de commerce, procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
Décision du 15 avril 2026 · N° 2026000789
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Tribunal de commerce, procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
Décision du 15 avril 2026 · N° 2026000775
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Tribunal de commerce, procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
Décision du 15 avril 2026 · N° 2026000769
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Tribunal de commerce, procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
Décision du 15 avril 2026 · N° 2026000755
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Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/04295
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Décision du 22 octobre 2025 · N° 2025018450
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Décision du 22 octobre 2025 · N° 2025020879
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Décision du 03 octobre 2025 · N° 2025020513
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Tribunal de commerce, procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
Décision du 01 octobre 2025 · N° 2024022510
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Tribunal de commerce, procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
Décision du 24 septembre 2025 · N° 2025017029
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Tribunal de commerce, procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
Décision du 24 septembre 2025 · N° 2025017020
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Tribunal de commerce, procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
Décision du 24 septembre 2025 · N° 2025012210
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Tribunal de commerce, procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
Décision du 24 septembre 2025 · N° 2025012209
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Tribunal de commerce, procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
Décision du 24 septembre 2025 · N° 2025012207
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Tribunal de commerce, procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
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Décision du 18 juin 2025 · N° 2025008626
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Décision du 18 juin 2025 · N° 2025008096
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Décision du 12 juin 2025 · N° 2025012220
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Décision du 12 juin 2025 · N° 2025010750
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Décision du 11 juin 2025 · N° 2025009642
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Décision du 11 juin 2025 · N° 2025003904
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Tribunal de commerce, procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
Décision du 11 juin 2025 · N° 2025003870
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Tribunal de commerce, procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
Décision du 04 juin 2025 · N° 2025010104
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Cour de cassation, chambre commerciale
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 février 2021 · N° 19-10.193
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 février 2021 · N° 18-25.685
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 octobre 2020 · N° 19-18.332
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 septembre 2020 · N° 19-10.191
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 février 2020 · N° 18-22.430
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 25 septembre 2019 · N° 17-20.577
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 11 septembre 2019 · N° 18/07425
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 juillet 2019 · N° 17-31.297
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 juin 2019 · N° 17-27.110
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 30 janvier 2019 · N° 17/09928
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 décembre 2018 · N° 17-17.298
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Cour d'appel, 13e chambre
Décision du 02 octobre 2018 · N° 17/00565
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Cour d'appel, 13e chambre
Décision du 13 mars 2018 · N° 16/02865
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 janvier 2018 · N° 16-26.211
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 novembre 2017 · N° 16-14.338
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 septembre 2017 · N° 16-11.408
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Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 23 février 2017 · N° 15/05782
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Cour d'appel, 8e Chambre C
Décision du 16 février 2017 · N° 13/22736
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Décision du 08 février 2017 · N° 15/06134
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Décision du 01 octobre 2015 · N° 14/01376
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 27 janvier 2015 · N° 13/06919
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 16 octobre 2014 · N° 12/01611
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 11 septembre 2014 · N° 12/21268
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Cour d'appel, 8e Chambre C
Décision du 03 juillet 2014 · N° 12/20009
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 27 mars 2014 · N° 13/07515
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 21 mars 2014 · N° 12/07550
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 16 janvier 2014 · N° 12/03197
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
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Cour d'appel, 1re Chambre A
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 05 janvier 2012 · N° 10/10717
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 21 octobre 2010 · N° 10/02002
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
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Cour de cassation, chambre commerciale
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Cour de cassation, chambre commerciale
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 septembre 2002 · N° 00-13.297
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 septembre 2002 · N° 00-18.542
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 février 1998 · N° 96-40.612
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 février 1993 · N° 91-70.324
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DAILLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DAILLY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-08-03 · Début d'activité : 2011-08-01
- création
Date d'effet : 03 août 2011
Questions fréquentes sur DAILLY
Quel est le numéro SIREN de DAILLY ?
Le numéro SIREN de DAILLY est 533 944 476. Le SIRET de son siège social est 533 944 476 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78533944476.
Qui dirige DAILLY ?
DAILLY est dirigée par ROBERT DAILLY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DAILLY ?
Le siège social de DAILLY est situé 61 av d'Ax les Thermes, 11340 Belcaire.
DAILLY est-elle toujours en activité ?
Oui, DAILLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAILLY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAILLY.
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