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DAINE PASCAL

Active
Siren381 172 626Entrepreneur individuel11200 NEVIANCréée le 01 mars 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAINE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1991, identifié par le SIREN 381 172 626. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 Che de l'Orbieu, 11200 Nevian. Son activité principale relève du code NAF 9001Z.

Fiche d'identité de DAINE PASCAL

Dénomination
DAINE PASCAL
SIREN
381 172 626
SIRET (siège)
381 172 626 00024
N° TVA intracommunautaire
FR22381172626Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 172 626
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
01 mars 1991
Siège social
16 CHE DE L'ORBIEU, 11200, NEVIAN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DAINE PASCAL

Toutes activités artistiques

Finances de DAINE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAINE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAINE PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 11200 NEVIANSiègeActif

    381 172 626 00024 · ouvert le 01 août 2011 · NAF 9001Z

  • 08110 CARIGNANFermé

    381 172 626 00016 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 804D

  • 11200 NEVIANFermé

    381 172 626 00032 · ouvert le 01 août 2011 · NAF 9003B

Documents juridiques de DAINE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAINE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAINE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAINE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAINE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAINE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAINE PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-07-27 · Début d'activité : 2011-08-01

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1991

Questions fréquentes sur DAINE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DAINE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DAINE PASCAL est 381 172 626. Le SIRET de son siège social est 381 172 626 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22381172626.

Où se situe le siège social de DAINE PASCAL ?

Le siège social de DAINE PASCAL est situé 16 Che de l'Orbieu, 11200 Nevian.

DAINE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DAINE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAINE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAINE PASCAL.

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