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DALMASSO DANIEL

Active
Siren409 922 010Entrepreneur individuel83400 HYERESCréée le 31 décembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DALMASSO DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1989 sous le numéro SIREN 409 922 010. Le siège social de l'entreprise se trouve 1417 Che de la Garde, 83400 Hyeres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de DALMASSO DANIEL

Dénomination
DALMASSO DANIEL
SIREN
409 922 010
SIRET (siège)
409 922 010 00015
N° TVA intracommunautaire
FR42409922010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 922 010
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
31 décembre 1989
Siège social
1417 CHE DE LA GARDE, 83400, HYERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DALMASSO DANIEL

Autres cultures non permanentes,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de DALMASSO DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DALMASSO DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DALMASSO DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83400 HYERESSiègeActif

    409 922 010 00015 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 0113Z

Documents juridiques de DALMASSO DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DALMASSO DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DALMASSO DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DALMASSO DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DALMASSO DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DALMASSO DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DALMASSO DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1989

Questions fréquentes sur DALMASSO DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DALMASSO DANIEL ?

Le numéro SIREN de DALMASSO DANIEL est 409 922 010. Le SIRET de son siège social est 409 922 010 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42409922010.

Où se situe le siège social de DALMASSO DANIEL ?

Le siège social de DALMASSO DANIEL est situé 1417 Che de la Garde, 83400 Hyeres.

DALMASSO DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DALMASSO DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DALMASSO DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DALMASSO DANIEL.

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