520 949 538
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Fiche d'identité de 520 949 538
INSEE- Dénomination
- 520 949 538
- SIREN
- 520 949 538
- SIRET (siège)
- 520 949 538 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR49520949538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 949 538
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 12 avril 2010
- Siège social
- BALMA
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 520 949 538
Activités d'architecture
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Finances de 520 949 538
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de 520 949 538
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 520 949 538
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- BALMASiègeActif
520 949 538 00034 · ouvert le 23 octobre 2023 · NAF 7111Z
- BALMAFermé
520 949 538 00018 · ouvert le 12 avril 2010 · NAF 7111Z
- BALMAFermé
520 949 538 00026 · ouvert le 09 octobre 2017 · NAF 7111Z
Documents juridiques de 520 949 538
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de 520 949 538
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 520 949 538. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de 520 949 538
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 520 949 538. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 520 949 538 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de 520 949 538
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 avril 2010
Marchés publics de 520 949 538
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à 520 949 538 et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2019. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 122 k€.
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122 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
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