CheckersProcédures

DALMAZ PATRICK

Active
Siren402 445 654Entrepreneur individuel01800 SAINT-JEAN-DE-NIOSTCréée le 15 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DALMAZ PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 octobre 1995 sous le numéro SIREN 402 445 654. Son siège social est situé 437 Rte de Port Galland, 01800 Saint-Jean-de-Niost. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de DALMAZ PATRICK

Dénomination
DALMAZ PATRICK
SIREN
402 445 654
SIRET (siège)
402 445 654 00021
N° TVA intracommunautaire
FR90402445654Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 445 654
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
15 octobre 1995
Siège social
437 RTE DE PORT GALLAND, 01800, SAINT-JEAN-DE-NIOST
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DALMAZ PATRICK

Autre création artistique

Finances de DALMAZ PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DALMAZ PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DALMAZ PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01800 SAINT-JEAN-DE-NIOSTSiègeActif

    402 445 654 00021 · ouvert le 08 décembre 2008 · NAF 9003B

  • 01800 SAINT-JEAN-DE-NIOSTFermé

    402 445 654 00013 · ouvert le 15 octobre 1995 · NAF 925A

Documents juridiques de DALMAZ PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DALMAZ PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DALMAZ PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DALMAZ PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DALMAZ PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DALMAZ PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DALMAZ PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 1995

Questions fréquentes sur DALMAZ PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DALMAZ PATRICK ?

Le numéro SIREN de DALMAZ PATRICK est 402 445 654. Le SIRET de son siège social est 402 445 654 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90402445654.

Où se situe le siège social de DALMAZ PATRICK ?

Le siège social de DALMAZ PATRICK est situé 437 Rte de Port Galland, 01800 Saint-Jean-de-Niost.

DALMAZ PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DALMAZ PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DALMAZ PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DALMAZ PATRICK.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises autre création artistique

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003B

Entreprises à Saint-Jean-de-Niost

Toutes les entreprises à Saint-Jean-de-Niost