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502 781 032

Active
Siren502 781 032Entrepreneur individuel SAINT SAUVEURCréée le 09 janvier 2007

0121Z · Culture de la vigne

Documents

Fiche d'identité de 502 781 032

Dénomination
502 781 032
SIREN
502 781 032
SIRET (siège)
502 781 032 00011
N° TVA intracommunautaire
FR92502781032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 781 032
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
09 janvier 2007
Siège social
SAINT SAUVEUR
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 502 781 032

Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque,Culture de la vigne

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 502 781 032

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 502 781 032

2 établissements, dont 1 en activité.

  • SAINT SAUVEURSiègeActif

    502 781 032 00011 · ouvert le 09 janvier 2007 · NAF 0121Z

  • SAINT-SAUVEURFermé

    502 781 032 00029 · ouvert le 15 mai 2017 · NAF 4781Z

Documents juridiques de 502 781 032

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 502 781 032

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 502 781 032. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 502 781 032 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 502 781 032

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-05-15

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2007