502 781 032
Active0121Z · Culture de la vigne
Fiche d'identité de 502 781 032
INSEE- Dénomination
- 502 781 032
- SIREN
- 502 781 032
- SIRET (siège)
- 502 781 032 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR92502781032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 781 032
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 09 janvier 2007
- Siège social
- SAINT SAUVEUR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 502 781 032
Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque,Culture de la vigne
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Dirigeants et représentants de 502 781 032
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 502 781 032
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- SAINT SAUVEURSiègeActif
502 781 032 00011 · ouvert le 09 janvier 2007 · NAF 0121Z
- SAINT-SAUVEURFermé
502 781 032 00029 · ouvert le 15 mai 2017 · NAF 4781Z
Documents juridiques de 502 781 032
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 502 781 032
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 502 781 032. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 502 781 032 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 502 781 032
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 09 janvier 2007
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