DALVERNY JEAN
ActiveDALVERNY JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 317 918 951. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Basse, 30360 Vezenobres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 514S.
Fiche d'identité de DALVERNY JEAN
INSEE- Dénomination
- DALVERNY JEAN
- SIREN
- 317 918 951
- SIRET (siège)
- 317 918 951 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR00317918951Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 918 951
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 514S
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- RUE BASSE, 30360, VEZENOBRES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DALVERNY JEAN
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Établissements de DALVERNY JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 30360 VEZENOBRESSiègeFermé
317 918 951 00011 · NAF 514S
Conformité de DALVERNY JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DALVERNY JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DALVERNY JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DALVERNY JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur DALVERNY JEAN
Quel est le numéro SIREN de DALVERNY JEAN ?
Le numéro SIREN de DALVERNY JEAN est 317 918 951. Le SIRET de son siège social est 317 918 951 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00317918951.
Où se situe le siège social de DALVERNY JEAN ?
Le siège social de DALVERNY JEAN est situé rue Basse, 30360 Vezenobres.
DALVERNY JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DALVERNY JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DALVERNY JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DALVERNY JEAN.
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