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DALVY PASCALE

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Siren441 791 548Entrepreneur individuel74220 LA CLUSAZCréée le 15 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DALVY PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 avril 2002 sous le numéro SIREN 441 791 548. Son siège social est situé 89 Che des Chevriers, 74220 La Clusaz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559B.

Fiche d'identité de DALVY PASCALE

Dénomination
DALVY PASCALE
SIREN
441 791 548
SIRET (siège)
441 791 548 00015
N° TVA intracommunautaire
FR24441791548Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 791 548
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B
Date de création
15 avril 2002
Siège social
89 CHE DES CHEVRIERS, 74220, LA CLUSAZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DALVY PASCALE

Autres enseignements

Finances de DALVY PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DALVY PASCALE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DALVY PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74220 LA CLUSAZSiègeActif

    441 791 548 00015 · ouvert le 15 avril 2002 · NAF 8559B

Documents juridiques de DALVY PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DALVY PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DALVY PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DALVY PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DALVY PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DALVY PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DALVY PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2002

Questions fréquentes sur DALVY PASCALE

Quel est le numéro SIREN de DALVY PASCALE ?

Le numéro SIREN de DALVY PASCALE est 441 791 548. Le SIRET de son siège social est 441 791 548 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24441791548.

Où se situe le siège social de DALVY PASCALE ?

Le siège social de DALVY PASCALE est situé 89 Che des Chevriers, 74220 La Clusaz.

DALVY PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, DALVY PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DALVY PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DALVY PASCALE.

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