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DAM ARMAND

Active
Siren389 073 453Entrepreneur individuel67240 KALTENHOUSECréée le 09 novembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAM ARMAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 novembre 1992 sous le numéro SIREN 389 073 453. Son siège social est situé 1 rue de la Liberte, 67240 Kaltenhouse. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DAM ARMAND

Dénomination
DAM ARMAND
SIREN
389 073 453
SIRET (siège)
389 073 453 00018
N° TVA intracommunautaire
FR68389073453Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 073 453
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
09 novembre 1992
Siège social
1 RUE DE LA LIBERTE, 67240, KALTENHOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAM ARMAND

Élevage d'autres animaux

Finances de DAM ARMAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAM ARMAND

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAM ARMAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67240 KALTENHOUSESiègeActif

    389 073 453 00018 · ouvert le 09 novembre 1992 · NAF 0149Z

Documents juridiques de DAM ARMAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAM ARMAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAM ARMAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAM ARMAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAM ARMAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAM ARMAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAM ARMAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 1992

Questions fréquentes sur DAM ARMAND

Quel est le numéro SIREN de DAM ARMAND ?

Le numéro SIREN de DAM ARMAND est 389 073 453. Le SIRET de son siège social est 389 073 453 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68389073453.

Où se situe le siège social de DAM ARMAND ?

Le siège social de DAM ARMAND est situé 1 rue de la Liberte, 67240 Kaltenhouse.

DAM ARMAND est-elle toujours en activité ?

Oui, DAM ARMAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAM ARMAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAM ARMAND.

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