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DAMAL

Active
Siren798 108 965SARL34970 LATTESCréée le 25 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

DAMAL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 octobre 2013, identifiée par le SIREN 798 108 965. Elle est domiciliée 4 Puech Radier, 34970 Lattes. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale. La direction est assurée par SEBASTIEN FORTAGE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DAMAL

Dénomination
DAMAL
SIREN
798 108 965
SIRET (siège)
798 108 965 00020
N° TVA intracommunautaire
FR53798108965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 108 965
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
25 octobre 2013
Siège social
4 PUECH RADIER, 34970, LATTES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DAMAL

Bar restaurant salle de danse école de danse dancing

Finances de DAMAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAMAL

SF

SEBASTIEN FORTAGE

Gérant

Depuis la création (25 octobre 2013) · 13 ans

SM

STEPHANE MALAVAL

Gérant

Depuis la création (25 octobre 2013) · 13 ans

Établissements de DAMAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34970 LATTESSiègeActif

    798 108 965 00020 · ouvert le 01 novembre 2013 · NAF 5630Z

  • 34150 LA BOISSIEREFermé

    798 108 965 00012 · ouvert le 24 octobre 2013 · NAF 7010Z

Documents juridiques de DAMAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2013

  • Acte

Comptes annuels de DAMAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAMAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAMAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DAMAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DAMAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAMAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  1. création

    Date d'effet : 25 octobre 2013

Questions fréquentes sur DAMAL

Quel est le numéro SIREN de DAMAL ?

Le numéro SIREN de DAMAL est 798 108 965. Le SIRET de son siège social est 798 108 965 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53798108965.

Qui dirige DAMAL ?

DAMAL est dirigée par SEBASTIEN FORTAGE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DAMAL ?

Le siège social de DAMAL est situé 4 Puech Radier, 34970 Lattes.

DAMAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DAMAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAMAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMAL.

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