DAMART GERARD
Active1629Z · Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
DAMART GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 novembre 2009 sous le numéro SIREN 517 445 854. Elle est domiciliée 13 rue Paul Gauguin, 49300 Cholet. Elle exerce une activité de fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie (code NAF 1629Z).
Fiche d'identité de DAMART GERARD
INSEE- Dénomination
- DAMART GERARD
- SIREN
- 517 445 854
- SIRET (siège)
- 517 445 854 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR14517445854Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 517 445 854
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1629Z - Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
- Date de création
- 02 novembre 2009
- Siège social
- 13 RUE PAUL GAUGUIN, 49300, CHOLET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAMART GERARD
Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
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Établissements de DAMART GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49300 CHOLETSiègeActif
517 445 854 00014 · ouvert le 02 novembre 2009 · NAF 1629Z
Conformité de DAMART GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMART GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAMART GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAMART GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 novembre 2009
Questions fréquentes sur DAMART GERARD
Quel est le numéro SIREN de DAMART GERARD ?
Le numéro SIREN de DAMART GERARD est 517 445 854. Le SIRET de son siège social est 517 445 854 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14517445854.
Où se situe le siège social de DAMART GERARD ?
Le siège social de DAMART GERARD est situé 13 rue Paul Gauguin, 49300 Cholet.
DAMART GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DAMART GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAMART GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMART GERARD.
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