DAMART JEAN
Active6391Z · Activités des agences de presse
Enregistré sous le numéro SIREN 424 511 160, DAMART JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Son siège social est situé 54 rue de Claire Fontaine, 26120 Montelier. DAMART JEAN relève du secteur activités des agences de presse (code NAF 6391Z).
Fiche d'identité de DAMART JEAN
INSEE- Dénomination
- DAMART JEAN
- SIREN
- 424 511 160
- SIRET (siège)
- 424 511 160 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR25424511160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 424 511 160
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6391Z - Activités des agences de presse
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- 54 RUE DE CLAIRE FONTAINE, 26120, MONTELIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAMART JEAN
Activités des agences de presse
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Établissements de DAMART JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26120 MONTELIERSiègeActif
424 511 160 00014 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 6391Z
Conformité de DAMART JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMART JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAMART JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAMART JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur DAMART JEAN
Quel est le numéro SIREN de DAMART JEAN ?
Le numéro SIREN de DAMART JEAN est 424 511 160. Le SIRET de son siège social est 424 511 160 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25424511160.
Où se situe le siège social de DAMART JEAN ?
Le siège social de DAMART JEAN est situé 54 rue de Claire Fontaine, 26120 Montelier.
DAMART JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DAMART JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAMART JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMART JEAN.
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