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DAMAS STEPHANE

Active
Siren531 328 383Entrepreneur individuel69400 ARNASCréée le 25 mars 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 531 328 383, DAMAS STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 25 mars 2011. Elle est domiciliée 49 Imp de la Cerisaie, 69400 Arnas. L'entreprise déclare le code NAF 7490B comme activité principale.

Fiche d'identité de DAMAS STEPHANE

Dénomination
DAMAS STEPHANE
SIREN
531 328 383
SIRET (siège)
531 328 383 00025
N° TVA intracommunautaire
FR69531328383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 328 383
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490B
Date de création
25 mars 2011
Siège social
49 IMP DE LA CERISAIE, 69400, ARNAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DAMAS STEPHANE

Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Finances de DAMAS STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAMAS STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAMAS STEPHANE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69400 ARNASSiègeActif

    531 328 383 00025 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 7490B

  • 69130 ECULLYFermé

    531 328 383 00017 · ouvert le 25 mars 2011 · NAF 7490B

Documents juridiques de DAMAS STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAMAS STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAMAS STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAMAS STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMAS STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAMAS STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAMAS STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 2011

Questions fréquentes sur DAMAS STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DAMAS STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DAMAS STEPHANE est 531 328 383. Le SIRET de son siège social est 531 328 383 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69531328383.

Où se situe le siège social de DAMAS STEPHANE ?

Le siège social de DAMAS STEPHANE est situé 49 Imp de la Cerisaie, 69400 Arnas.

DAMAS STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, DAMAS STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAMAS STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMAS STEPHANE.

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