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DAMEL PASCAL

Active
Siren411 233 943Entrepreneur individuel57280 MAIZIERES-LES-METZCréée le 01 mars 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 411 233 943, DAMEL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1997. Son siège social est situé 8 Imp Julie Daubie, 57280 Maizieres-les-Metz. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DAMEL PASCAL

Dénomination
DAMEL PASCAL
SIREN
411 233 943
SIRET (siège)
411 233 943 00025
N° TVA intracommunautaire
FR66411233943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 233 943
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 mars 1997
Siège social
8 IMP JULIE DAUBIE, 57280, MAIZIERES-LES-METZ
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DAMEL PASCAL

Location de logements

Finances de DAMEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAMEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAMEL PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 57280 MAIZIERES-LES-METZSiègeActif

    411 233 943 00025 · ouvert le 01 mai 2022 · NAF 6820A

  • 54310 HOMECOURTFermé

    411 233 943 00017 · ouvert le 01 mars 1997 · NAF 741G

Documents juridiques de DAMEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAMEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAMEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAMEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAMEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAMEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1997

Questions fréquentes sur DAMEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DAMEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de DAMEL PASCAL est 411 233 943. Le SIRET de son siège social est 411 233 943 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66411233943.

Où se situe le siège social de DAMEL PASCAL ?

Le siège social de DAMEL PASCAL est situé 8 Imp Julie Daubie, 57280 Maizieres-les-Metz.

DAMEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DAMEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAMEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMEL PASCAL.

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