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DAMELE GERARD

Active
Siren397 649 351Entrepreneur individuel06390 CONTESCréée le 29 juin 1994

8130Z · Services d'aménagement paysager

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DAMELE GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 juin 1994 sous le numéro SIREN 397 649 351. Son siège social est situé Le Gheit Quartier le Gheit, 06390 Contes. Son activité principale est services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).

Fiche d'identité de DAMELE GERARD

Dénomination
DAMELE GERARD
SIREN
397 649 351
SIRET (siège)
397 649 351 00012
N° TVA intracommunautaire
FR64397649351Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 649 351
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z - Services d'aménagement paysager
Date de création
29 juin 1994
Siège social
LE GHEIT QUARTIER LE GHEIT, 06390, CONTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAMELE GERARD

Services d'aménagement paysager

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Établissements de DAMELE GERARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06390 CONTESSiègeFermé

    397 649 351 00012 · ouvert le 29 juin 1994 · NAF 8130Z

Conformité de DAMELE GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMELE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAMELE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DAMELE GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 1994

Questions fréquentes sur DAMELE GERARD

Quel est le numéro SIREN de DAMELE GERARD ?

Le numéro SIREN de DAMELE GERARD est 397 649 351. Le SIRET de son siège social est 397 649 351 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64397649351.

Où se situe le siège social de DAMELE GERARD ?

Le siège social de DAMELE GERARD est situé Le Gheit Quartier le Gheit, 06390 Contes.

DAMELE GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DAMELE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAMELE GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMELE GERARD.

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