DAMELET LOIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DAMELET LOIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 septembre 1997 sous le numéro SIREN 413 825 969. Elle est domiciliée 10 Pl Fontaine Fabre, 84160 Cadenet. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.
Fiche d'identité de DAMELET LOIC
INSEE- Dénomination
- DAMELET LOIC
- SIREN
- 413 825 969
- SIRET (siège)
- 413 825 969 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR42413825969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 825 969
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 29 septembre 1997
- Siège social
- 10 PL FONTAINE FABRE, 84160, CADENET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DAMELET LOIC
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de DAMELET LOIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DAMELET LOIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DAMELET LOIC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84160 CADENETSiègeActif
413 825 969 00020 · ouvert le 16 septembre 2019 · NAF 9003A
- 34970 LATTESFermé
413 825 969 00012 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 748B
Documents juridiques de DAMELET LOIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DAMELET LOIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAMELET LOIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DAMELET LOIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMELET LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAMELET LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DAMELET LOIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 septembre 1997
Questions fréquentes sur DAMELET LOIC
Quel est le numéro SIREN de DAMELET LOIC ?
Le numéro SIREN de DAMELET LOIC est 413 825 969. Le SIRET de son siège social est 413 825 969 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42413825969.
Où se situe le siège social de DAMELET LOIC ?
Le siège social de DAMELET LOIC est situé 10 Pl Fontaine Fabre, 84160 Cadenet.
DAMELET LOIC est-elle toujours en activité ?
Oui, DAMELET LOIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAMELET LOIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMELET LOIC.
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