DAMEROSE TOM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 909 854 895, DAMEROSE TOM est un entrepreneur individuel créé le 30 janvier 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Antoine Charriot, 39100 Dole. L'entreprise déclare le code NAF 6201Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DAMEROSE TOM
INSEE- Dénomination
- DAMEROSE TOM
- SIREN
- 909 854 895
- SIRET (siège)
- 909 854 895 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR23909854895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 854 895
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6201Z
- Date de création
- 30 janvier 2022
- Siège social
- 4 RUE ANTOINE CHARRIOT, 39100, DOLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAMEROSE TOM
Programmation informatique
Finances de DAMEROSE TOM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DAMEROSE TOM
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DAMEROSE TOM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39100 DOLESiègeActif
909 854 895 00010 · ouvert le 30 janvier 2022 · NAF 6201Z
Documents juridiques de DAMEROSE TOM
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DAMEROSE TOM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAMEROSE TOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DAMEROSE TOM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMEROSE TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAMEROSE TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DAMEROSE TOM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 janvier 2022
Questions fréquentes sur DAMEROSE TOM
Quel est le numéro SIREN de DAMEROSE TOM ?
Le numéro SIREN de DAMEROSE TOM est 909 854 895. Le SIRET de son siège social est 909 854 895 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23909854895.
Où se situe le siège social de DAMEROSE TOM ?
Le siège social de DAMEROSE TOM est situé 4 rue Antoine Charriot, 39100 Dole.
DAMEROSE TOM est-elle toujours en activité ?
Oui, DAMEROSE TOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAMEROSE TOM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMEROSE TOM.
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