DAMERVAL PATRICK

Active

Siren332 490 556Entrepreneur individuel76260 Saint-Rémy-BoscrocourtCréée le 31 octobre 19961

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: 1tranche Sirene

DAMERVAL PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 octobre 1996, identifié par le SIREN 332 490 556. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 RUE de Seigneur de Torcy, 76260 Saint-Rémy-Boscrocourt. Son activité principale relève du code NAF 4391B et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de DAMERVAL PATRICK

INSEE

Dénomination: DAMERVAL PATRICK
SIREN: 332 490 556
SIRET (siège): 332 490 556 00047
N° TVA intracommunautaire: FR19332490556Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 332 490 556
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4391B
Date de création: 31 octobre 1996
Effectif: 1
Siège social: 8 RUE de Seigneur de Torcy, 76260, Saint-Rémy-Boscrocourt
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de DAMERVAL PATRICK

COUVERTURE ZINGUERIE RENOVATION AMENAGEMENT DE COMBLES PLOMBERIE

Finances de DAMERVAL PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAMERVAL PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAMERVAL PATRICK

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

76260 Saint-Rémy-BoscrocourtSiègeActif
332 490 556 00047 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 4391B
76260 EUFermé
332 490 556 00021 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 452J
76260 SAINT-REMY-BOSCROCOURTFermé
332 490 556 00039 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 4391B

Documents juridiques de DAMERVAL PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAMERVAL PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAMERVAL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAMERVAL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMERVAL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DAMERVAL PATRICK n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DAMERVAL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAMERVAL PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

30 janvier 2025création
Date d'effet : 31 octobre 1996

Questions fréquentes sur DAMERVAL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DAMERVAL PATRICK ?

Le numéro SIREN de DAMERVAL PATRICK est 332 490 556. Le SIRET de son siège social est 332 490 556 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19332490556.

Où se situe le siège social de DAMERVAL PATRICK ?

Le siège social de DAMERVAL PATRICK est situé 8 RUE de Seigneur de Torcy, 76260 Saint-Rémy-Boscrocourt.