DAMESIN PASCALE
Active8552Z · Enseignement culturel
DAMESIN PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 septembre 1998 sous le numéro SIREN 420 398 414. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Sabattel, 73470 Novalaise. DAMESIN PASCALE relève du secteur enseignement culturel (code NAF 8552Z).
Fiche d'identité de DAMESIN PASCALE
INSEE- Dénomination
- DAMESIN PASCALE
- SIREN
- 420 398 414
- SIRET (siège)
- 420 398 414 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR90420398414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 398 414
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8552Z - Enseignement culturel
- Date de création
- 17 septembre 1998
- Siège social
- LE SABATTEL, 73470, NOVALAISE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DAMESIN PASCALE
Enseignement culturel
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Établissements de DAMESIN PASCALE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 73470 NOVALAISESiègeActif
420 398 414 00037 · ouvert le 21 octobre 2005 · NAF 8552Z
- 73000 CHAMBERYFermé
420 398 414 00011 · ouvert le 17 septembre 1998 · NAF 804D
- 73420 VIVIERS-DU-LACFermé
420 398 414 00029 · ouvert le 01 avril 2000 · NAF 804D
Conformité de DAMESIN PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMESIN PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAMESIN PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAMESIN PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 septembre 1998
Questions fréquentes sur DAMESIN PASCALE
Quel est le numéro SIREN de DAMESIN PASCALE ?
Le numéro SIREN de DAMESIN PASCALE est 420 398 414. Le SIRET de son siège social est 420 398 414 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90420398414.
Où se situe le siège social de DAMESIN PASCALE ?
Le siège social de DAMESIN PASCALE est situé Le Sabattel, 73470 Novalaise.
DAMESIN PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, DAMESIN PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAMESIN PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMESIN PASCALE.
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