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DAMESIN PASCALE

Active
Siren420 398 414Entrepreneur individuel73470 NOVALAISECréée le 17 septembre 1998

8552Z · Enseignement culturel

DAMESIN PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 septembre 1998 sous le numéro SIREN 420 398 414. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Sabattel, 73470 Novalaise. DAMESIN PASCALE relève du secteur enseignement culturel (code NAF 8552Z).

Fiche d'identité de DAMESIN PASCALE

Dénomination
DAMESIN PASCALE
SIREN
420 398 414
SIRET (siège)
420 398 414 00037
N° TVA intracommunautaire
FR90420398414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 398 414
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z - Enseignement culturel
Date de création
17 septembre 1998
Siège social
LE SABATTEL, 73470, NOVALAISE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DAMESIN PASCALE

Enseignement culturel

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Établissements de DAMESIN PASCALE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 73470 NOVALAISESiègeActif

    420 398 414 00037 · ouvert le 21 octobre 2005 · NAF 8552Z

  • 73000 CHAMBERYFermé

    420 398 414 00011 · ouvert le 17 septembre 1998 · NAF 804D

  • 73420 VIVIERS-DU-LACFermé

    420 398 414 00029 · ouvert le 01 avril 2000 · NAF 804D

Conformité de DAMESIN PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMESIN PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAMESIN PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DAMESIN PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 1998

Questions fréquentes sur DAMESIN PASCALE

Quel est le numéro SIREN de DAMESIN PASCALE ?

Le numéro SIREN de DAMESIN PASCALE est 420 398 414. Le SIRET de son siège social est 420 398 414 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90420398414.

Où se situe le siège social de DAMESIN PASCALE ?

Le siège social de DAMESIN PASCALE est situé Le Sabattel, 73470 Novalaise.

DAMESIN PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, DAMESIN PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAMESIN PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMESIN PASCALE.