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DAMETTE PASCAL

Active
Siren399 871 920Entrepreneur individuel34750 VILLENEUVE-LES-MAGUELONECréée le 12 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 399 871 920, DAMETTE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 12 janvier 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Mireval, 34750 Villeneuve-les-Maguelone. L'entreprise déclare le code NAF 8551Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DAMETTE PASCAL

Dénomination
DAMETTE PASCAL
SIREN
399 871 920
SIRET (siège)
399 871 920 00035
N° TVA intracommunautaire
FR88399871920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 871 920
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z
Date de création
12 janvier 1995
Siège social
RTE DE MIREVAL, 34750, VILLENEUVE-LES-MAGUELONE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DAMETTE PASCAL

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Finances de DAMETTE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAMETTE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAMETTE PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 34750 VILLENEUVE-LES-MAGUELONESiègeActif

    399 871 920 00035 · ouvert le 01 novembre 2000 · NAF 8551Z

  • 34000 MONTPELLIERFermé

    399 871 920 00019 · ouvert le 12 janvier 1995 · NAF 926C

  • 34750 VILLENEUVE-LES-MAGUELONEFermé

    399 871 920 00027 · ouvert le 01 décembre 1996 · NAF 926C

Documents juridiques de DAMETTE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAMETTE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAMETTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAMETTE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMETTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAMETTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAMETTE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 1995

Questions fréquentes sur DAMETTE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DAMETTE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DAMETTE PASCAL est 399 871 920. Le SIRET de son siège social est 399 871 920 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88399871920.

Où se situe le siège social de DAMETTE PASCAL ?

Le siège social de DAMETTE PASCAL est situé Rte de Mireval, 34750 Villeneuve-les-Maguelone.

DAMETTE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DAMETTE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAMETTE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMETTE PASCAL.

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