DAMEZ BERNARD
ActiveDAMEZ BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1977 sous le numéro SIREN 394 998 561. Elle est domiciliée 20 Che de la Liasse, 69570 Dardilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de DAMEZ BERNARD
INSEE- Dénomination
- DAMEZ BERNARD
- SIREN
- 394 998 561
- SIRET (siège)
- 394 998 561 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR45394998561Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 998 561
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1977
- Siège social
- 20 CHE DE LA LIASSE, 69570, DARDILLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAMEZ BERNARD
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Établissements de DAMEZ BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69570 DARDILLYSiègeFermé
394 998 561 00010 · ouvert le 01 janvier 1977 · NAF 011A
Conformité de DAMEZ BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMEZ BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAMEZ BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAMEZ BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1977
Questions fréquentes sur DAMEZ BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DAMEZ BERNARD ?
Le numéro SIREN de DAMEZ BERNARD est 394 998 561. Le SIRET de son siège social est 394 998 561 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45394998561.
Où se situe le siège social de DAMEZ BERNARD ?
Le siège social de DAMEZ BERNARD est situé 20 Che de la Liasse, 69570 Dardilly.
DAMEZ BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DAMEZ BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAMEZ BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMEZ BERNARD.
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