DAMIAN
Active- Chiffre d'affaires 2020
- Non publié
- Résultat net 2020
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 790 539 928, DAMIAN est une SARL créée le 16 janvier 2013. Son siège social est situé 12 av de la Republique, 13180 Gignac-la-Nerthe. L'entreprise déclare le code NAF 1071C comme activité principale. DANIEL DAMIAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DAMIAN
INSEE- Dénomination
- DAMIAN
- SIREN
- 790 539 928
- SIRET (siège)
- 790 539 928 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR60790539928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Aix-en-Provence 790 539 928
- Greffe
- Aix-en-Provence
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 1071C
- Date de création
- 16 janvier 2013
- Siège social
- 12 AV DE LA REPUBLIQUE, 13180, GIGNAC-LA-NERTHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAMIAN
Boulangerie pâtisserie fabrication vente au détail venté de boisson sur place et à emporter Snacking chocolaterie confiserie glacier
Finances de DAMIAN
INPIINPI/BDF| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2020 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2019 | - | - | - | - | - | 159 k€ | 302 k€ |
Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2020 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 20 septembre 2021
Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019
Actif
| Poste | 2019 | 2018 |
|---|---|---|
| Fonds commercial | 170 000 € | - |
| Immobilisations corporelles | 25 907 € | - |
| Immobilisations financières | 4 000 € | - |
| TOTAL Actif immobilisé | 199 907 € | - |
| Stocks - matières premières et approvisionnements | 6 265 € | - |
| Stocks - marchandises | 485 € | - |
| Clients et comptes rattachés | 11 439 € | - |
| Autres créances | 1 353 € | - |
| Disponibilités | 82 483 € | - |
| Charges constatées d'avance | 553 € | - |
| TOTAL Actif circulant | 102 579 € | - |
| TOTAL GÉNÉRAL - actif | 302 487 € | - |
Passif
| Poste | 2019 | 2018 |
|---|---|---|
| Capital social ou individuel | 8 000 € | - |
| Réserve légale | 800 € | - |
| Report à nouveau | 101 293 € | - |
| Résultat de l'exercice | 49 182 € | - |
| TOTAL Capitaux propres | 159 275 € | - |
| Emprunts et dettes assimilées | 5 523 € | - |
| Fournisseurs et comptes rattachés | 23 588 € | - |
| Code 169 | 82 034 € | - |
| Autres dettes | 114 099 € | - |
| TOTAL Dettes | 143 211 € | - |
| TOTAL GÉNÉRAL - passif | 302 487 € | - |
| Code 182 | 1 832 € | - |
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.
Dirigeants et représentants de DAMIAN
INSEEÉtablissements de DAMIAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13180 GIGNAC-LA-NERTHESiègeActif
790 539 928 00016 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 1071C
Documents juridiques de DAMIAN
INPIComptes annuels de DAMIAN
INPIDAMIAN a déposé les comptes annuels de 2 exercices au registre national des entreprises.
Conformité de DAMIAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMIAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
24 décisions de justice publiées en open data mentionnent DAMIAN. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Civile
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/02093
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00091
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, c30-JCP CIVIL
Décision du 26 mai 2026 · N° 25/00168
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 26 mai 2026 · N° 26/00080
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, c1-CIVIL SUP 10000
Décision du 16 avril 2026 · N° 24/01288
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, c7-JEX COMMUN
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/01751
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, 3e ch. REFERES PAF
Décision du 31 mars 2026 · N° 26/00094
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX cab 3
Décision du 02 janvier 2026 · N° 25/81546
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 01 octobre 2025 · N° 25/52417
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 09 septembre 2025 · N° 22/01795
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 27 mai 2025 · N° 22/01717
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rendu de décisions
Décision du 14 mai 2025 · N° 2024F00195
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 30 avril 2025 · N° 24/56971
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux général - chambre 2 (délibérés)
Décision du 26 mars 2025 · N° 2024009147
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 16 mai 2024 · N° 23/00962
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 30 avril 2024 · N° 23/00790
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 février 2023 · N° 20/01561
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 16 juin 2021 · N° 19-14.890
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 17 octobre 2007 · N° 07-80.106
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 février 2002 · N° 00-19.924
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DAMIAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DAMIAN
BODACC15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Début d'activité : 2013-02-01
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Début d'activité : 2013-02-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2013-01-16
- création
Date d'effet : 16 janvier 2013
Questions fréquentes sur DAMIAN
Quel est le numéro SIREN de DAMIAN ?
Le numéro SIREN de DAMIAN est 790 539 928. Le SIRET de son siège social est 790 539 928 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60790539928.
Qui dirige DAMIAN ?
DAMIAN est dirigée par DANIEL DAMIAN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DAMIAN ?
Le siège social de DAMIAN est situé 12 av de la Republique, 13180 Gignac-la-Nerthe.
DAMIAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DAMIAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAMIAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMIAN.
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