DAMIAN Régis
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 140 k€
DAMIAN Régis est une société civile immatriculée le 17 novembre 2000 sous le numéro SIREN 433 648 029. Le siège social de l'entreprise se trouve 491 CHE des Quillères, 73470 Ayn. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). REGIS DAMIAN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de DAMIAN Régis
INSEE- Dénomination
- DAMIAN Régis
- SIREN
- 433 648 029
- SIRET (siège)
- 433 648 029 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR81433648029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 648 029
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 mars 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 140 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 17 novembre 2000
- Siège social
- 491 CHE des Quillères, 73470, Ayn
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de DAMIAN Régis
Exploitation et gestion de biens agricoles.
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Finances de DAMIAN Régis
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DAMIAN Régis
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 novembre 2000) · 25 ans
Anciens dirigeants (1)
Associé indéfiniment responsable · de novembre 2000 à janvier 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DAMIAN Régis
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73470 AynSiègeActif
433 648 029 00034 · ouvert le 19 novembre 2024 · NAF 0111Z
- 73470 AYNFermé
433 648 029 00018 · ouvert le 01 novembre 2000 · NAF 0141Z
Documents juridiques de DAMIAN Régis
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DAMIAN Régis
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMIAN Régis. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DAMIAN Régis n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DAMIAN Régis n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAMIAN Régis
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DAMIAN Régis
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2000-11-01
- création
Date d'effet : 17 novembre 2000
Questions fréquentes sur DAMIAN Régis
Quel est le numéro SIREN de DAMIAN Régis ?
Le numéro SIREN de DAMIAN Régis est 433 648 029. Le SIRET de son siège social est 433 648 029 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81433648029.
Qui dirige DAMIAN Régis ?
DAMIAN Régis est dirigée par REGIS DAMIAN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de DAMIAN Régis ?
Le siège social de DAMIAN Régis est situé 491 CHE des Quillères, 73470 Ayn.
DAMIAN Régis est-elle toujours en activité ?
Oui, DAMIAN Régis est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAMIAN Régis est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMIAN Régis.
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