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DAMICEL

Active
Siren490 359 585SCI39600 ARBOISCréée le 30 mai 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

DAMICEL est une SCI immatriculée le 30 mai 2006 sous le numéro SIREN 490 359 585. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue des Acacias, 39600 Arbois. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MICKAEL CLEMENT exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de DAMICEL

Dénomination
DAMICEL
SIREN
490 359 585
SIRET (siège)
490 359 585 00018
N° TVA intracommunautaire
FR47490359585Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 359 585
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 mai 2006
Siège social
5 RUE DES ACACIAS, 39600, ARBOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAMICEL

PROPRIETE, GESTION, EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES SITUEES EN FRANCE

Finances de DAMICEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAMICEL

MC

MICKAEL CLEMENT

Autre

Depuis la création (30 mai 2006) · 20 ans

CC

CELINE CLEMENT

Autre

Depuis la création (30 mai 2006) · 20 ans

DC

DANIEL CLEMENT

Autre

Depuis la création (30 mai 2006) · 20 ans

Établissements de DAMICEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39600 ARBOISSiègeActif

    490 359 585 00018 · ouvert le 23 mai 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de DAMICEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mai 2006

  • Acte

Comptes annuels de DAMICEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAMICEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAMICEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMICEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DAMICEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DAMICEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAMICEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mai 2006

Questions fréquentes sur DAMICEL

Quel est le numéro SIREN de DAMICEL ?

Le numéro SIREN de DAMICEL est 490 359 585. Le SIRET de son siège social est 490 359 585 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47490359585.

Qui dirige DAMICEL ?

DAMICEL est dirigée par MICKAEL CLEMENT, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DAMICEL ?

Le siège social de DAMICEL est situé 5 rue des Acacias, 39600 Arbois.

DAMICEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DAMICEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAMICEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMICEL.

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