DAMICHEL JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 382 956 522, DAMICHEL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1971. Elle est domiciliée à Ladoix-Serrigny (21550). L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.
Fiche d'identité de DAMICHEL JEAN
INSEE- Dénomination
- DAMICHEL JEAN
- SIREN
- 382 956 522
- SIRET (siège)
- 382 956 522 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR26382956522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 956 522
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 01 novembre 1971
- Siège social
- 21550, LADOIX-SERRIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAMICHEL JEAN
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Établissements de DAMICHEL JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21550 LADOIX-SERRIGNYSiègeFermé
382 956 522 00017 · ouvert le 01 novembre 1971 · NAF 011G
Conformité de DAMICHEL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMICHEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAMICHEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAMICHEL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1971
Questions fréquentes sur DAMICHEL JEAN
Quel est le numéro SIREN de DAMICHEL JEAN ?
Le numéro SIREN de DAMICHEL JEAN est 382 956 522. Le SIRET de son siège social est 382 956 522 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26382956522.
Où se situe le siège social de DAMICHEL JEAN ?
Le siège social de DAMICHEL JEAN est situé à Ladoix-Serrigny (21550).
DAMICHEL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DAMICHEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1971. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAMICHEL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMICHEL JEAN.
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