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DAMIEN PASCAL

Active
Siren881 069 249571042320 FARNAYCréée le 29 janvier 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

DAMIEN PASCAL est une 5710, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 janvier 2020, identifiée par le SIREN 881 069 249. Elle est domiciliée 55 rue de la Croix des Rameaux, 42320 Farnay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4333Z. Elle est dirigée par DAMIEN PASCAL, président de sas.

Fiche d'identité de DAMIEN PASCAL

Dénomination
DAMIEN PASCAL
SIREN
881 069 249
SIRET (siège)
881 069 249 00012
N° TVA intracommunautaire
FR51881069249Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 881 069 249
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
5710
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
4333Z
Date de création
29 janvier 2020
Siège social
55 RUE DE LA CROIX DES RAMEAUX, 42320, FARNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAMIEN PASCAL

Tous travaux de carrelage, de pose de mosaïque et tous travaux de revêtement de sols et de murs. Le négoce de tous produits ou matériels y afférents

Finances de DAMIEN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAMIEN PASCAL

DP

DAMIEN PASCAL

Président de SAS

Depuis la création (29 janvier 2020) · 6 ans

Établissements de DAMIEN PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42320 FARNAYSiègeActif

    881 069 249 00012 · ouvert le 28 janvier 2020 · NAF 4333Z

Documents juridiques de DAMIEN PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 janvier 2020

  • Acte

Comptes annuels de DAMIEN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAMIEN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAMIEN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMIEN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DAMIEN PASCAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DAMIEN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAMIEN PASCAL

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 2020

Questions fréquentes sur DAMIEN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DAMIEN PASCAL ?

Le numéro SIREN de DAMIEN PASCAL est 881 069 249. Le SIRET de son siège social est 881 069 249 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51881069249.

Qui dirige DAMIEN PASCAL ?

DAMIEN PASCAL est dirigée par DAMIEN PASCAL, président de sas.

Où se situe le siège social de DAMIEN PASCAL ?

Le siège social de DAMIEN PASCAL est situé 55 rue de la Croix des Rameaux, 42320 Farnay.

DAMIEN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DAMIEN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAMIEN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMIEN PASCAL.

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