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DAMIEN PENOT

Active
Siren438 961 070Société civile44260 BOUEECréée le 30 juillet 20011 ou 2

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
200 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

DAMIEN PENOT est une société civile immatriculée le 30 juillet 2001 sous le numéro SIREN 438 961 070. Le siège social de l'entreprise se trouve La Haute Division, 44260 Bouee. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z) et emploie 1 ou 2 salariés. DAMIEN PENOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DAMIEN PENOT

Dénomination
DAMIEN PENOT
SIREN
438 961 070
SIRET (siège)
438 961 070 00010
N° TVA intracommunautaire
FR67438961070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 961 070
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
200 000 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
30 juillet 2001
Effectif
1 ou 2
Siège social
LA HAUTE DIVISION , 44260, BOUEE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAMIEN PENOT

activités réputées agricoles (bovins lait et viande)

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Finances de DAMIEN PENOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DAMIEN PENOT

DP

DAMIEN PENOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 juillet 2001) · 25 ans

Établissements de DAMIEN PENOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44260 BOUEESiègeActif

    438 961 070 00010 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DAMIEN PENOT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2001

  • Acte

Conformité de DAMIEN PENOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMIEN PENOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DAMIEN PENOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DAMIEN PENOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DAMIEN PENOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2001-07-30 · Début d'activité : 2001-06-01

  1. création

    Date d'effet : 30 juillet 2001

Questions fréquentes sur DAMIEN PENOT

Quel est le numéro SIREN de DAMIEN PENOT ?

Le numéro SIREN de DAMIEN PENOT est 438 961 070. Le SIRET de son siège social est 438 961 070 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67438961070.

Qui dirige DAMIEN PENOT ?

DAMIEN PENOT est dirigée par DAMIEN PENOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de DAMIEN PENOT ?

Le siège social de DAMIEN PENOT est situé La Haute Division, 44260 Bouee.

DAMIEN PENOT est-elle toujours en activité ?

Oui, DAMIEN PENOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAMIEN PENOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMIEN PENOT.

Combien de salariés compte DAMIEN PENOT ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, DAMIEN PENOT emploie 1 ou 2 salariés.