DAMIEN PENOT
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 200 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
DAMIEN PENOT est une société civile immatriculée le 30 juillet 2001 sous le numéro SIREN 438 961 070. Le siège social de l'entreprise se trouve La Haute Division, 44260 Bouee. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z) et emploie 1 ou 2 salariés. DAMIEN PENOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de DAMIEN PENOT
INSEE- Dénomination
- DAMIEN PENOT
- SIREN
- 438 961 070
- SIRET (siège)
- 438 961 070 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR67438961070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 961 070
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 200 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 30 juillet 2001
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- LA HAUTE DIVISION , 44260, BOUEE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAMIEN PENOT
activités réputées agricoles (bovins lait et viande)
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Finances de DAMIEN PENOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DAMIEN PENOT
INSEEÉtablissements de DAMIEN PENOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44260 BOUEESiègeActif
438 961 070 00010 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 0141Z
Documents juridiques de DAMIEN PENOT
INPIConformité de DAMIEN PENOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMIEN PENOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DAMIEN PENOT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DAMIEN PENOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAMIEN PENOT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2001-07-30 · Début d'activité : 2001-06-01
- création
Date d'effet : 30 juillet 2001
Questions fréquentes sur DAMIEN PENOT
Quel est le numéro SIREN de DAMIEN PENOT ?
Le numéro SIREN de DAMIEN PENOT est 438 961 070. Le SIRET de son siège social est 438 961 070 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67438961070.
Qui dirige DAMIEN PENOT ?
DAMIEN PENOT est dirigée par DAMIEN PENOT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de DAMIEN PENOT ?
Le siège social de DAMIEN PENOT est situé La Haute Division, 44260 Bouee.
DAMIEN PENOT est-elle toujours en activité ?
Oui, DAMIEN PENOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAMIEN PENOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMIEN PENOT.
Combien de salariés compte DAMIEN PENOT ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, DAMIEN PENOT emploie 1 ou 2 salariés.
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