DAMOISEAU CHRISTIAN
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 949 642 102, DAMOISEAU CHRISTIAN est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 70 IMP Theodore Aubanel, 84450 Jonquerettes. DAMOISEAU CHRISTIAN relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de DAMOISEAU CHRISTIAN
INSEE- Dénomination
- DAMOISEAU CHRISTIAN
- SIREN
- 949 642 102
- SIRET (siège)
- 949 642 102 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR40949642102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 949 642 102
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- -
- Siège social
- 70 IMP Theodore Aubanel, 84450, Jonquerettes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAMOISEAU CHRISTIAN
PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de DAMOISEAU CHRISTIAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84450 JonquerettesSiègeActif
949 642 102 00014 · ouvert le 05 septembre 2022 · NAF 3511Z
Documents juridiques de DAMOISEAU CHRISTIAN
INPIConformité de DAMOISEAU CHRISTIAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMOISEAU CHRISTIAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAMOISEAU CHRISTIAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAMOISEAU CHRISTIAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur DAMOISEAU CHRISTIAN
Quel est le numéro SIREN de DAMOISEAU CHRISTIAN ?
Le numéro SIREN de DAMOISEAU CHRISTIAN est 949 642 102. Le SIRET de son siège social est 949 642 102 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40949642102.
Où se situe le siège social de DAMOISEAU CHRISTIAN ?
Le siège social de DAMOISEAU CHRISTIAN est situé 70 IMP Theodore Aubanel, 84450 Jonquerettes.
DAMOISEAU CHRISTIAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DAMOISEAU CHRISTIAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAMOISEAU CHRISTIAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMOISEAU CHRISTIAN.
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