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DAMOISEAU CHRISTIAN

Active
Siren949 642 102Entrepreneur individuel84450 Jonquerettes

3511Z · Production d'électricité

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 949 642 102, DAMOISEAU CHRISTIAN est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 70 IMP Theodore Aubanel, 84450 Jonquerettes. DAMOISEAU CHRISTIAN relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de DAMOISEAU CHRISTIAN

Dénomination
DAMOISEAU CHRISTIAN
SIREN
949 642 102
SIRET (siège)
949 642 102 00014
N° TVA intracommunautaire
FR40949642102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 642 102
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
70 IMP Theodore Aubanel, 84450, Jonquerettes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAMOISEAU CHRISTIAN

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de DAMOISEAU CHRISTIAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84450 JonquerettesSiègeActif

    949 642 102 00014 · ouvert le 05 septembre 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DAMOISEAU CHRISTIAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2023

  • Acte

Conformité de DAMOISEAU CHRISTIAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMOISEAU CHRISTIAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAMOISEAU CHRISTIAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DAMOISEAU CHRISTIAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur DAMOISEAU CHRISTIAN

Quel est le numéro SIREN de DAMOISEAU CHRISTIAN ?

Le numéro SIREN de DAMOISEAU CHRISTIAN est 949 642 102. Le SIRET de son siège social est 949 642 102 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40949642102.

Où se situe le siège social de DAMOISEAU CHRISTIAN ?

Le siège social de DAMOISEAU CHRISTIAN est situé 70 IMP Theodore Aubanel, 84450 Jonquerettes.

DAMOISEAU CHRISTIAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DAMOISEAU CHRISTIAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAMOISEAU CHRISTIAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMOISEAU CHRISTIAN.