DAMOISEAU DOMINIQUE
Active4391B · Travaux de couverture par éléments
Enregistré sous le numéro SIREN 499 534 758, DAMOISEAU DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 13 août 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue Gassot de Deffend, 18000 Bourges. Elle exerce une activité de travaux de couverture par éléments (code NAF 4391B).
Fiche d'identité de DAMOISEAU DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- DAMOISEAU DOMINIQUE
- SIREN
- 499 534 758
- SIRET (siège)
- 499 534 758 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR70499534758Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 534 758
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4391B - Travaux de couverture par éléments
- Date de création
- 13 août 2019
- Siège social
- 17 RUE GASSOT DE DEFFEND, 18000, BOURGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAMOISEAU DOMINIQUE
COUVERTURE - ZINGUERIE
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Établissements de DAMOISEAU DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 18000 BOURGESSiègeActif
499 534 758 00028 · ouvert le 02 septembre 2019 · NAF 4391B
Conformité de DAMOISEAU DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMOISEAU DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAMOISEAU DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAMOISEAU DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 août 2019
Questions fréquentes sur DAMOISEAU DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de DAMOISEAU DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de DAMOISEAU DOMINIQUE est 499 534 758. Le SIRET de son siège social est 499 534 758 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70499534758.
Où se situe le siège social de DAMOISEAU DOMINIQUE ?
Le siège social de DAMOISEAU DOMINIQUE est situé 17 rue Gassot de Deffend, 18000 Bourges.
DAMOISEAU DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, DAMOISEAU DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAMOISEAU DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMOISEAU DOMINIQUE.
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