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DAMOISEAU HERVE

Active
Siren337 692 115Entrepreneur individuel75009 PARIS 9E ARRONDISSEMENTCréée le 28 avril 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAMOISEAU HERVE est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 avril 1986 sous le numéro SIREN 337 692 115. Elle est domiciliée 3 RUE Bleue, 75009 Paris 9e Arrondissement. Son activité principale relève du code NAF 4634Z.

Fiche d'identité de DAMOISEAU HERVE

Dénomination
DAMOISEAU HERVE
SIREN
337 692 115
SIRET (siège)
337 692 115 00047
N° TVA intracommunautaire
FR15337692115Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 337 692 115
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4634Z
Date de création
28 avril 1986
Siège social
3 RUE Bleue, 75009, PARIS 9E ARRONDISSEMENT
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de DAMOISEAU HERVE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DAMOISEAU HERVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAMOISEAU HERVE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAMOISEAU HERVE

6 établissements, dont 2 en activité.

  • 75009 PARIS 9E ARRONDISSEMENTSiègeActif

    337 692 115 00047 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 6820B

  • 75015 PARIS 15E ARRONDISSEMENTActif

    337 692 115 00062 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6820A

  • 97160 LE MOULEFermé

    337 692 115 00013 · ouvert le 28 avril 1986 · NAF 4634Z

  • 97224 DUCOSFermé

    337 692 115 00021 · ouvert le 28 juillet 1997 · NAF 6619A

  • 97160 LE MOULEFermé

    337 692 115 00054 · ouvert le 05 janvier 2015 · NAF 4634Z

  • 97160 LE MOULEFermé

    337 692 115 00039 · ouvert le 15 juin 2004 · NAF 0114Z

Documents juridiques de DAMOISEAU HERVE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAMOISEAU HERVE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAMOISEAU HERVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAMOISEAU HERVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMOISEAU HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAMOISEAU HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAMOISEAU HERVE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE

  1. création

    Date d'effet : 28 avril 1986

Questions fréquentes sur DAMOISEAU HERVE

Quel est le numéro SIREN de DAMOISEAU HERVE ?

Le numéro SIREN de DAMOISEAU HERVE est 337 692 115. Le SIRET de son siège social est 337 692 115 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15337692115.

Où se situe le siège social de DAMOISEAU HERVE ?

Le siège social de DAMOISEAU HERVE est situé 3 RUE Bleue, 75009 Paris 9e Arrondissement.

DAMOISEAU HERVE est-elle toujours en activité ?

Oui, DAMOISEAU HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAMOISEAU HERVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMOISEAU HERVE.

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