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DAMOISEAU LUC

Active
Siren791 549 983Entrepreneur individuel12550 MONTCLARCréée le 01 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAMOISEAU LUC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2013 sous le numéro SIREN 791 549 983. Elle est domiciliée à Montclar (12550). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de DAMOISEAU LUC

Dénomination
DAMOISEAU LUC
SIREN
791 549 983
SIRET (siège)
791 549 983 00017
N° TVA intracommunautaire
FR42791549983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 549 983
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 mars 2013
Siège social
12550, MONTCLAR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAMOISEAU LUC

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de DAMOISEAU LUC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAMOISEAU LUC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAMOISEAU LUC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12550 MONTCLARSiègeActif

    791 549 983 00017 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 0113Z

Documents juridiques de DAMOISEAU LUC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAMOISEAU LUC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAMOISEAU LUC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAMOISEAU LUC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMOISEAU LUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAMOISEAU LUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAMOISEAU LUC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2013

Questions fréquentes sur DAMOISEAU LUC

Quel est le numéro SIREN de DAMOISEAU LUC ?

Le numéro SIREN de DAMOISEAU LUC est 791 549 983. Le SIRET de son siège social est 791 549 983 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42791549983.

Où se situe le siège social de DAMOISEAU LUC ?

Le siège social de DAMOISEAU LUC est situé 12550 Montclar.

DAMOISEAU LUC est-elle toujours en activité ?

Oui, DAMOISEAU LUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAMOISEAU LUC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMOISEAU LUC.

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