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DAMOISEAU MICHEL

Active
Siren338 580 103Entrepreneur individuel27160 MESNILS-SUR-ITONCréée le 16 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 338 580 103, DAMOISEAU MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 16 octobre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Les Minerais, 27160 Mesnils-sur-Iton. Son activité principale relève du code NAF 4520A.

Fiche d'identité de DAMOISEAU MICHEL

Dénomination
DAMOISEAU MICHEL
SIREN
338 580 103
SIRET (siège)
338 580 103 00020
N° TVA intracommunautaire
FR68338580103Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 580 103
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A
Date de création
16 octobre 2013
Siège social
12 LES MINERAIS, 27160, MESNILS-SUR-ITON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DAMOISEAU MICHEL

MECANIQUE AUTOMOBILES

Finances de DAMOISEAU MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAMOISEAU MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAMOISEAU MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 27160 MESNILS-SUR-ITONSiègeActif

    338 580 103 00020 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 4520A

  • 28100 DREUXFermé

    338 580 103 00012 · NAF 6506

Documents juridiques de DAMOISEAU MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAMOISEAU MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAMOISEAU MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAMOISEAU MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMOISEAU MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAMOISEAU MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAMOISEAU MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 2013

Questions fréquentes sur DAMOISEAU MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DAMOISEAU MICHEL ?

Le numéro SIREN de DAMOISEAU MICHEL est 338 580 103. Le SIRET de son siège social est 338 580 103 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68338580103.

Où se situe le siège social de DAMOISEAU MICHEL ?

Le siège social de DAMOISEAU MICHEL est situé 12 Les Minerais, 27160 Mesnils-sur-Iton.

DAMOISEAU MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DAMOISEAU MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAMOISEAU MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMOISEAU MICHEL.

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