DAMOISEAU MICHEL

Active

Siren409 671 260Entrepreneur individuel16130 LIGNIERES-AMBLEVILLECréée le 01 octobre 1984

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 671 260, DAMOISEAU MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1984. Son siège social est situé Chez Sardet, 16130 Lignieres-Ambleville. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de DAMOISEAU MICHEL

INSEE

Dénomination: DAMOISEAU MICHEL
SIREN: 409 671 260
SIRET (siège): 409 671 260 00019
N° TVA intracommunautaire: FR27409671260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 671 260
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 octobre 1984
Siège social: CHEZ SARDET, 16130, LIGNIERES-AMBLEVILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DAMOISEAU MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DAMOISEAU MICHEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAMOISEAU MICHEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAMOISEAU MICHEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

16130 LIGNIERES-AMBLEVILLESiègeActif
409 671 260 00019 · ouvert le 01 octobre 1984 · NAF 6820B

Documents juridiques de DAMOISEAU MICHEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAMOISEAU MICHEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAMOISEAU MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAMOISEAU MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMOISEAU MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAMOISEAU MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAMOISEAU MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 1984

Questions fréquentes sur DAMOISEAU MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DAMOISEAU MICHEL ?

Le numéro SIREN de DAMOISEAU MICHEL est 409 671 260. Le SIRET de son siège social est 409 671 260 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27409671260.

Où se situe le siège social de DAMOISEAU MICHEL ?

Le siège social de DAMOISEAU MICHEL est situé Chez Sardet, 16130 Lignieres-Ambleville.