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DAMOISEAU Simon

Active
Siren949 150 684Entrepreneur individuel27400 La Haye-Malherbe
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAMOISEAU Simon est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 949 150 684. Le siège social de l'entreprise se trouve RUE du Carbonnier, 27400 La Haye-Malherbe. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DAMOISEAU Simon

Dénomination
DAMOISEAU Simon
SIREN
949 150 684
SIRET (siège)
949 150 684 00015
N° TVA intracommunautaire
FR89949150684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 150 684
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
-
Siège social
RUE du Carbonnier, 27400, La Haye-Malherbe
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAMOISEAU Simon

Culture de céréales et légumineuses, graines oléagineuses

Finances de DAMOISEAU Simon

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAMOISEAU Simon

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAMOISEAU Simon

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27400 La Haye-MalherbeSiègeActif

    949 150 684 00015 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DAMOISEAU Simon

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAMOISEAU Simon

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAMOISEAU Simon. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAMOISEAU Simon

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMOISEAU Simon. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAMOISEAU Simon n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAMOISEAU Simon

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur DAMOISEAU Simon

Quel est le numéro SIREN de DAMOISEAU Simon ?

Le numéro SIREN de DAMOISEAU Simon est 949 150 684. Le SIRET de son siège social est 949 150 684 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89949150684.

Où se situe le siège social de DAMOISEAU Simon ?

Le siège social de DAMOISEAU Simon est situé RUE du Carbonnier, 27400 La Haye-Malherbe.

DAMOISEAU Simon est-elle toujours en activité ?

Oui, DAMOISEAU Simon est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAMOISEAU Simon est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMOISEAU Simon.

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