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DAMOND JACQUES

Active
Siren390 671 907Entrepreneur individuel42560 SAINT-JEAN-SOLEYMIEUXCréée le 01 janvier 1967
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 390 671 907, DAMOND JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1967. Elle est domiciliée Bellevue, 42560 Saint-Jean-Soleymieux. Son activité principale relève du code NAF 012A.

Fiche d'identité de DAMOND JACQUES

Dénomination
DAMOND JACQUES
SIREN
390 671 907
SIRET (siège)
390 671 907 00017
N° TVA intracommunautaire
FR41390671907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 671 907
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
01 janvier 1967
Siège social
BELLEVUE, 42560, SAINT-JEAN-SOLEYMIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAMOND JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DAMOND JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAMOND JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAMOND JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42560 SAINT-JEAN-SOLEYMIEUXSiègeFermé

    390 671 907 00017 · ouvert le 01 janvier 1967 · NAF 012A

Documents juridiques de DAMOND JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAMOND JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAMOND JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAMOND JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMOND JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAMOND JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAMOND JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1967

Questions fréquentes sur DAMOND JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DAMOND JACQUES ?

Le numéro SIREN de DAMOND JACQUES est 390 671 907. Le SIRET de son siège social est 390 671 907 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41390671907.

Où se situe le siège social de DAMOND JACQUES ?

Le siège social de DAMOND JACQUES est situé Bellevue, 42560 Saint-Jean-Soleymieux.

DAMOND JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DAMOND JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1967. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAMOND JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMOND JACQUES.

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