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DAMOND PASCAL

Active
Siren343 173 662Entrepreneur individuel42210 BELLEGARDE-EN-FOREZCréée le 01 janvier 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 343 173 662, DAMOND PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 rue de la Fabrique, 42210 Bellegarde-en-Forez. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.

Fiche d'identité de DAMOND PASCAL

Dénomination
DAMOND PASCAL
SIREN
343 173 662
SIRET (siège)
343 173 662 00036
N° TVA intracommunautaire
FR52343173662Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 173 662
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
01 janvier 1988
Siège social
21 RUE DE LA FABRIQUE, 42210, BELLEGARDE-EN-FOREZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAMOND PASCAL

horticulteur paysagiste

Finances de DAMOND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAMOND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAMOND PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42210 BELLEGARDE-EN-FOREZSiègeActif

    343 173 662 00036 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 8130Z

Documents juridiques de DAMOND PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAMOND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAMOND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAMOND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMOND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAMOND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAMOND PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur DAMOND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DAMOND PASCAL ?

Le numéro SIREN de DAMOND PASCAL est 343 173 662. Le SIRET de son siège social est 343 173 662 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52343173662.

Où se situe le siège social de DAMOND PASCAL ?

Le siège social de DAMOND PASCAL est situé 21 rue de la Fabrique, 42210 Bellegarde-en-Forez.

DAMOND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DAMOND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAMOND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMOND PASCAL.

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