CheckersProcédures

DAMOND PASCAL

Active
Siren389 581 935Entrepreneur individuel44110 CHATEAUBRIANTCréée le 04 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAMOND PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 janvier 1993 sous le numéro SIREN 389 581 935. Son siège social est situé 2 rue Francoise de Foix, 44110 Chateaubriant. Son activité principale relève du code NAF 1392Z.

Fiche d'identité de DAMOND PASCAL

Dénomination
DAMOND PASCAL
SIREN
389 581 935
SIRET (siège)
389 581 935 00035
N° TVA intracommunautaire
FR92389581935Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 581 935
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1392Z
Date de création
04 janvier 1993
Siège social
2 RUE FRANCOISE DE FOIX, 44110, CHATEAUBRIANT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DAMOND PASCAL

FABRICATION BACHES ET STORES

Finances de DAMOND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAMOND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAMOND PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 44110 CHATEAUBRIANTSiègeActif

    389 581 935 00035 · ouvert le 01 septembre 2020 · NAF 1392Z

  • 44110 CHATEAUBRIANTFermé

    389 581 935 00019 · ouvert le 04 janvier 1993 · NAF 361A

  • 44110 CHATEAUBRIANTFermé

    389 581 935 00027 · ouvert le 01 septembre 1997 · NAF 1392Z

Documents juridiques de DAMOND PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAMOND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAMOND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAMOND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMOND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAMOND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAMOND PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 1993

Questions fréquentes sur DAMOND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DAMOND PASCAL ?

Le numéro SIREN de DAMOND PASCAL est 389 581 935. Le SIRET de son siège social est 389 581 935 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92389581935.

Où se situe le siège social de DAMOND PASCAL ?

Le siège social de DAMOND PASCAL est situé 2 rue Francoise de Foix, 44110 Chateaubriant.

DAMOND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DAMOND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAMOND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMOND PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Toutes les entreprises avec le code NAF 1392Z

Entreprises à Chateaubriant

Toutes les entreprises à Chateaubriant