DAMOTTE CLAUDE
ActiveDAMOTTE CLAUDE est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 782 444 053. Le siège social de l'entreprise se trouve à Le Poet (05300). L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.
Fiche d'identité de DAMOTTE CLAUDE
INSEE- Dénomination
- DAMOTTE CLAUDE
- SIREN
- 782 444 053
- SIRET (siège)
- 782 444 053 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR71782444053Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 782 444 053
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- -
- Siège social
- 05300, LE POET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAMOTTE CLAUDE
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Établissements de DAMOTTE CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 05300 LE POETSiègeFermé
782 444 053 00014 · NAF 011A
Conformité de DAMOTTE CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMOTTE CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAMOTTE CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAMOTTE CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur DAMOTTE CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de DAMOTTE CLAUDE ?
Le numéro SIREN de DAMOTTE CLAUDE est 782 444 053. Le SIRET de son siège social est 782 444 053 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71782444053.
Où se situe le siège social de DAMOTTE CLAUDE ?
Le siège social de DAMOTTE CLAUDE est situé à Le Poet (05300).
DAMOTTE CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, DAMOTTE CLAUDE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAMOTTE CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMOTTE CLAUDE.
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