DAMOUR BERNARD
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 341 619 450, DAMOUR BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 25 décembre 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve 45 av de la Liberte D95a, 85740 L'Epine. L'entreprise déclare le code NAF 050A comme activité principale.
Fiche d'identité de DAMOUR BERNARD
INSEE- Dénomination
- DAMOUR BERNARD
- SIREN
- 341 619 450
- SIRET (siège)
- 341 619 450 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR12341619450Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 619 450
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 050A
- Date de création
- 25 décembre 1986
- Siège social
- 45 AV DE LA LIBERTE D95A, 85740, L'EPINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAMOUR BERNARD
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Établissements de DAMOUR BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 85740 L'EPINESiègeFermé
341 619 450 00016 · ouvert le 25 décembre 1986 · NAF 050A
Conformité de DAMOUR BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMOUR BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAMOUR BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAMOUR BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 décembre 1986
Questions fréquentes sur DAMOUR BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DAMOUR BERNARD ?
Le numéro SIREN de DAMOUR BERNARD est 341 619 450. Le SIRET de son siège social est 341 619 450 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12341619450.
Où se situe le siège social de DAMOUR BERNARD ?
Le siège social de DAMOUR BERNARD est situé 45 av de la Liberte D95a, 85740 L'Epine.
DAMOUR BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DAMOUR BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAMOUR BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMOUR BERNARD.
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