CheckersProcédures

DAMOUR PATRICK

Active
Siren442 901 427Entrepreneur individuel30640 BEAUVOISINCréée le 01 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAMOUR PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2002 sous le numéro SIREN 442 901 427. Le siège social de l'entreprise se trouve 1078 Rte d'Aubord, 30640 Beauvoisin. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DAMOUR PATRICK

Dénomination
DAMOUR PATRICK
SIREN
442 901 427
SIRET (siège)
442 901 427 00025
N° TVA intracommunautaire
FR39442901427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 901 427
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 septembre 2002
Siège social
1078 RTE D'AUBORD, 30640, BEAUVOISIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DAMOUR PATRICK

Culture de la vigne

Finances de DAMOUR PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAMOUR PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAMOUR PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30640 BEAUVOISINSiègeActif

    442 901 427 00025 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0121Z

  • 30300 BEAUCAIREFermé

    442 901 427 00017 · ouvert le 01 septembre 2002 · NAF 011G

Documents juridiques de DAMOUR PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAMOUR PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAMOUR PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAMOUR PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMOUR PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAMOUR PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAMOUR PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2002

Questions fréquentes sur DAMOUR PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DAMOUR PATRICK ?

Le numéro SIREN de DAMOUR PATRICK est 442 901 427. Le SIRET de son siège social est 442 901 427 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39442901427.

Où se situe le siège social de DAMOUR PATRICK ?

Le siège social de DAMOUR PATRICK est situé 1078 Rte d'Aubord, 30640 Beauvoisin.

DAMOUR PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DAMOUR PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAMOUR PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMOUR PATRICK.

Entreprises similaires

Même activité à Beauvoisin

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Culture de la vigne à Beauvoisin

Entreprises du même secteur à Beauvoisin

Entreprises à Beauvoisin

Toutes les entreprises à Beauvoisin