DAMOUR SYLVIANE
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
Enregistré sous le numéro SIREN 453 586 489, DAMOUR SYLVIANE est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2004. Elle est domiciliée Guignons Quartier les, 26350 Le Chalon. DAMOUR SYLVIANE relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).
Fiche d'identité de DAMOUR SYLVIANE
INSEE- Dénomination
- DAMOUR SYLVIANE
- SIREN
- 453 586 489
- SIRET (siège)
- 453 586 489 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR23453586489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 586 489
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 01 juin 2004
- Siège social
- GUIGNONS QUARTIER LES, 26350, LE CHALON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAMOUR SYLVIANE
Elevage de chevaux et d'autres équidés
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Établissements de DAMOUR SYLVIANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26350 LE CHALONSiègeActif
453 586 489 00016 · ouvert le 26 décembre 2016 · NAF 0143Z
Conformité de DAMOUR SYLVIANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMOUR SYLVIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAMOUR SYLVIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAMOUR SYLVIANE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- création
Date d'effet : 01 juin 2004
Questions fréquentes sur DAMOUR SYLVIANE
Quel est le numéro SIREN de DAMOUR SYLVIANE ?
Le numéro SIREN de DAMOUR SYLVIANE est 453 586 489. Le SIRET de son siège social est 453 586 489 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23453586489.
Où se situe le siège social de DAMOUR SYLVIANE ?
Le siège social de DAMOUR SYLVIANE est situé Guignons Quartier les, 26350 Le Chalon.
DAMOUR SYLVIANE est-elle toujours en activité ?
Oui, DAMOUR SYLVIANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAMOUR SYLVIANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMOUR SYLVIANE.
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