DAMPERAT JACQUES

Active

Siren538 755 448Entrepreneur individuel06250 MOUGINSCréée le 01 janvier 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DAMPERAT JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2012 sous le numéro SIREN 538 755 448. Son siège social est situé 1105 Che de la Grande Bastide, 06250 Mougins. Son activité principale relève du code NAF 0113Z.

Fiche d'identité de DAMPERAT JACQUES

INSEE

Dénomination: DAMPERAT JACQUES
SIREN: 538 755 448
SIRET (siège): 538 755 448 00015
N° TVA intracommunautaire: FR73538755448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 538 755 448
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0113Z
Date de création: 01 janvier 2012
Siège social: 1105 CHE DE LA GRANDE BASTIDE, 06250, MOUGINS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DAMPERAT JACQUES

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de DAMPERAT JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAMPERAT JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAMPERAT JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

06250 MOUGINSSiègeActif
538 755 448 00015 · ouvert le 22 juillet 1983 · NAF 0113Z

Documents juridiques de DAMPERAT JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAMPERAT JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAMPERAT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAMPERAT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMPERAT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAMPERAT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAMPERAT JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur DAMPERAT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DAMPERAT JACQUES ?

Le numéro SIREN de DAMPERAT JACQUES est 538 755 448. Le SIRET de son siège social est 538 755 448 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73538755448.

Où se situe le siège social de DAMPERAT JACQUES ?

Le siège social de DAMPERAT JACQUES est situé 1105 Che de la Grande Bastide, 06250 Mougins.