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DAMSIA

Active
Siren833 484 454SAS29850 GouesnouCréée le 24 novembre 2017
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
240 k€
Effectif
Non publié

DAMSIA est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 novembre 2017, identifiée par le SIREN 833 484 454. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 RUE Rosemonde Gérard, 29850 Gouesnou. L'entreprise déclare le code NAF 4669B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS DOUARD, président de sas.

Fiche d'identité de DAMSIA

Dénomination
DAMSIA
SIREN
833 484 454
SIRET (siège)
833 484 454 00040
N° TVA intracommunautaire
FR81833484454Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 484 454
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
240 159 €
Code NAF / APE
4669B
Date de création
24 novembre 2017
Siège social
6 RUE Rosemonde Gérard, 29850, Gouesnou
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DAMSIA

Développement, exploitation, commercialisation de systèmes de purification d'eau et/ou de systèmes de séparation des eaux de cales de navires ou embarcation. Toutes activités liées à l'achat, la vente, le négoce de toutes machines industrielles ; Activité de consultant, d'expertise, de gestion de projets dans le domaine maritime et de construction navale ; Toutes prestations de services, d'assistance et de conseil aux entreprises, et plus particulièrement celles à caractère administratif, financier, commercial, technique, informatique et de gestion ; Prise de participation par tous moyens dans toutes sociétés ou entreprises créées ou à créer ; Gestion d'un portefeuille de titres de participation ; Exercice de tous mandats sociaux dans des sociétés ; Financement par voie de prêts, de cautionnement, d'avals, d'avances, ou par tous autres moyens des sociétés et entreprises liées à la société.

Finances de DAMSIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DAMSIA

JD

JEAN-FRANCOIS DOUARD

Président de SAS

En poste depuis novembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 novembre 2018

M

MKL EXPERTISE

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis octobre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 04 octobre 2026

O

OUEST CONSEILS AUDIT

Commissaire aux comptes suppléant

En poste depuis octobre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 04 octobre 2026

Anciens dirigeants (3)

C

COURCEL AUDIT & CONSEILS

Commissaire aux comptes titulaire · de novembre 2018 à septembre 2026

LK

Lara KERNER-MORIN

Commissaire aux comptes suppléant · de novembre 2018 à septembre 2026

ET

ET GAILLARD INDUSTRIE TURGIS

Président · de décembre 2018 à juin 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DAMSIA

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 29850 GouesnouSiègeActif

    833 484 454 00040 · ouvert le 26 juin 2026 · NAF 4669B

  • 29470 PLOUGASTEL-DAOULASFermé

    833 484 454 00016 · ouvert le 15 novembre 2017 · NAF 4669B

  • 29200 BRESTFermé

    833 484 454 00024 · ouvert le 01 novembre 2018 · NAF 4669B

  • 29470 PLOUGASTEL-DAOULASFermé

    833 484 454 00032 · ouvert le 15 novembre 2017 · NAF 4669B

Documents juridiques de DAMSIA

22 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 14 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 14 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 14 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 14 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 08 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 21 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 03 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 03 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 décembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 15 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 15 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 15 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 28 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 06 février 2020

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 29 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de DAMSIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAMSIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAMSIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMSIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DAMSIA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DAMSIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAMSIA

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

    Président : DOUARD Jean-François, Samuel, Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : MKL EXPERTISE ; Commissaire aux comptes suppléant : OUEST CONSEILS AUDIT

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

    Président : DOUARD Jean-François, Samuel, Patrick

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

    Président : DOUARD Jean-François, Samuel, Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : COURCEL AUDIT & CONSEILS (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : KERNER-MORIN Lara

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

    Président : TURGIS ET GAILLARD INDUSTRIE (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : COURCEL AUDIT & CONSEILS (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : KERNER-MORIN Lara

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

    Président : DOUARD Jean-François, Samuel, Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : COURCEL AUDIT & CONSEILS (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : KERNER-MORIN Lara

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 2017

Questions fréquentes sur DAMSIA

Quel est le numéro SIREN de DAMSIA ?

Le numéro SIREN de DAMSIA est 833 484 454. Le SIRET de son siège social est 833 484 454 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81833484454.

Qui dirige DAMSIA ?

DAMSIA est dirigée par JEAN-FRANCOIS DOUARD, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DAMSIA ?

Le siège social de DAMSIA est situé 6 RUE Rosemonde Gérard, 29850 Gouesnou.

DAMSIA est-elle toujours en activité ?

Oui, DAMSIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAMSIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMSIA.