CheckersProcédures

DAMUSEAU DANIEL

Active
Siren406 170 126Entrepreneur individuel42300 ROANNECréée le 01 janvier 1961
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAMUSEAU DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1961 sous le numéro SIREN 406 170 126. Son siège social est situé 6 rue Charles de Gaulle, 42300 Roanne. Son activité principale relève du code NAF 702C.

Fiche d'identité de DAMUSEAU DANIEL

Dénomination
DAMUSEAU DANIEL
SIREN
406 170 126
SIRET (siège)
406 170 126 00014
N° TVA intracommunautaire
FR76406170126Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 406 170 126
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 janvier 1961
Siège social
6 RUE CHARLES DE GAULLE, 42300, ROANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAMUSEAU DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DAMUSEAU DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAMUSEAU DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAMUSEAU DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42300 ROANNESiègeFermé

    406 170 126 00014 · ouvert le 01 janvier 1961 · NAF 702C

Documents juridiques de DAMUSEAU DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAMUSEAU DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAMUSEAU DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAMUSEAU DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMUSEAU DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAMUSEAU DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAMUSEAU DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1961

Questions fréquentes sur DAMUSEAU DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DAMUSEAU DANIEL ?

Le numéro SIREN de DAMUSEAU DANIEL est 406 170 126. Le SIRET de son siège social est 406 170 126 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76406170126.

Où se situe le siège social de DAMUSEAU DANIEL ?

Le siège social de DAMUSEAU DANIEL est situé 6 rue Charles de Gaulle, 42300 Roanne.

DAMUSEAU DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DAMUSEAU DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1961. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAMUSEAU DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMUSEAU DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Roanne

Entreprises à Roanne

Toutes les entreprises à Roanne