DAMY BERTRAND
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DAMY BERTRAND est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 402 521 074. Elle est domiciliée 63 rue du Moulin la Martiniere, 17220 Saint Medard d'Aunis. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.
Fiche d'identité de DAMY BERTRAND
INSEE- Dénomination
- DAMY BERTRAND
- SIREN
- 402 521 074
- SIRET (siège)
- 402 521 074 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR49402521074Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 521 074
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 63 RUE DU MOULIN LA MARTINIERE, 17220, SAINT MEDARD D'AUNIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAMY BERTRAND
Conseil aux entreprises
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Finances de DAMY BERTRAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DAMY BERTRAND
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DAMY BERTRAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17220 SAINT MEDARD D'AUNISSiègeActif
402 521 074 00011 · ouvert le 13 avril 2023 · NAF 7022Z
Documents juridiques de DAMY BERTRAND
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DAMY BERTRAND
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAMY BERTRAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DAMY BERTRAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMY BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAMY BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DAMY BERTRAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur DAMY BERTRAND
Quel est le numéro SIREN de DAMY BERTRAND ?
Le numéro SIREN de DAMY BERTRAND est 402 521 074. Le SIRET de son siège social est 402 521 074 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49402521074.
Où se situe le siège social de DAMY BERTRAND ?
Le siège social de DAMY BERTRAND est situé 63 rue du Moulin la Martiniere, 17220 Saint Medard d'Aunis.
DAMY BERTRAND est-elle toujours en activité ?
Oui, DAMY BERTRAND est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAMY BERTRAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMY BERTRAND.
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